- Séance du samedi 23 octobre 1790
- Séance du dimanche 24 octobre 1790
- Séance du lundi 25 octobre 1790
- Séance du mardi 26 octobre 1790, au matin
- Séance du mardi 26 octobre 1790, au soir
- Séance du mercredi 27 octobre 1790
- Séance du jeudi 28 octobre 1790, au matin
- Séance du jeudi 28 octobre 1790, au soir
- Séance du vendredi 29 octobre 1790
- Séance du samedi 30 octobre 1790, au matin
- Séance du samedi 30 octobre 1790, au soir
- Séance du dimanche 31 octobre 1790
- Séance du mardi 2 novembre 1790, au matin
- Séance du mardi 2 novembre 1790, au soir
- Séance du mercredi 3 novembre 1790
- Séance du jeudi 4 novembre 1790, au matin
- Séance du jeudi 4 novembre 1790, au soir
- Séance du vendredi 5 novembre 1790
- Séance du samedi 6 novembre 1790, au matin
- Séance du samedi 6 novembre 1790, au soir
- Séance du dimanche 7 novembre 1790
- Séance du lundi 8 novembre 1790
- Séance du mardi 9 novembre 1790, au matin
- Séance du mardi 9 novembre 1790, au soir
- Séance du mercredi 10 novembre 1790
- Séance du jeudi 11 novembre 1790, au matin
- Séance du jeudi 11 novembre 1790, au soir
- Séance du vendredi 12 novembre 1790
- Séance du samedi 13 novembre 1790, au matin
- Séance du samedi 13 novembre 1790, au soir
- Séance du dimanche 14 novembre 1790
- Séance du lundi 15 novembre 1790, au matin
- Séance du mardi 16 novembre 1790, au matin
- Séance du mardi 16 novembre 1790, au soir
- Séance du mercredi 17 novembre 1790
- Séance du jeudi 18 novembre 1790, au matin
- Séance du jeudi 18 novembre 1790, au soir
- Séance du vendredi 19 novembre 1790
- Séance du samedi 20 novembre 1790, au matin
- Séance du samedi 20 novembre 1790, au soir
- Séance du dimanche 21 novembre 1790
- Séance du lundi 22 novembre 1790, au matin
- Séance du lundi 22 novembre 1790, au soir
- Séance du mardi 23 novembre 1790, au matin
- Séance du mardi 23 novembre 1790, au soir
- Séance du mercredi 24 novembre 1790
- Séance du jeudi 25 novembre 1790, au matin
- Séance du jeudi 25 novembre 1790, au soir
- Séance du vendredi 26 novembre 1790, au matin
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[Assemblée nationale.) ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [22 novembre 1790. )
ÉTAT DES FORCES RAVALES EN ACTIVITÉ.
Vaisseaux de ligne.
En rade. En armement.
Brest............ 15........»......... 17
Lorient.......... 2................. 2
Rochefort........ ».................. 2
Toulon.......... t> ................... 9
17
30
N. B. Il est possible que trois des vaisseaux aient passé en rade.
Frégates.
En rade. . En armement.
Brest.:.......... 13..,................ 2
Lorient......... 2................... »
Rochefort........ 2................... 1
Toulon.......... d...........3
17 " 6
(L'Assemblée ordonne le renvoi de cette lettre au comité diplomatique.)
M. le Président. L'Assemblée va se retirer dans ses bureaux pour nommer quatré commissaires surveillant la caisse de l'extraordinaire-
(La séance est levée à environ trois heures du soir.)
ASSEMBLÉE NATIONALE.
présidence de m. alexandre de lameth. Séance du jeudi 25 novembre 1790, au soir (1).
La séance est ouverte à l'heure ordinaire.
M. Polgnot^ secrétaire, donne lecture du procès-verbal de la séance du mardi soir, 23 de ce mois.
M. le Président fait donner lecture des adresses suivantes :
Adresse de félicitation, adhésion et dévouement des citoyens actifs du-canton de Vezenobre, ainsi conçue :
« Messieurs, les citoyens actifs du canton de Vezenobre, réunis en assemblée primaire, s'empressent, à l'envi, de vous témoigner leur amour et leur reconnaissance. C'est un tribut que vous méritent votre zèle, votre fermeté et votre constance inaltérables à travailler pour le ionheur de cet Empire. Veuillez l'agréer favorablement de la part des habitants de la campagne. Non seulement ils admirent avec vénération les décrets émanés de votre sagesse, mais ils les regardent encore comme inspirés du ciel. En effet, tant de perfection pourrait-elle être l'ouvrage de l'homme? Oui, Messieurs, nous découvrons dans l'ineffable Révolution, qui s'opère par votre organe, une main céleste. Des corps puissants, qui paraissaient inébranlables, renversés ; des biens extorqués à l'aveugle crédulité et à la faiblesse, rendus à la nation ; les bases de la liberté était) Cette séance est incomplète au Moniteur.
blie sur les ruines d'un antique despotisme, la servitude détruite, l'égalité renaissante, les abus extirpés, le peuple réintégré dans le droit légitime de se choisir ses administrateurs et ses juges; la chicane, le fléau le plus funeste, forcée de rentrer dans les ténèbres ; les projets des malveillants découverts et arrêtés ; les citoyens armés pour le maintien des nouvelles lois ; des écrivains patriotes occupés à combattre les systèmes dangereux et à éclairer le peuple sur ses vrais intérêts : tels sont les prodiges qu'a fait passer sous nos yeux la révolution d'une année. V eut-il jamais gloire pareille à la nôtre? Amis de ce peuple et de l'humanité entière, poursuivez vos travaux, n'abandonnez 1'éditice de notre bonheur qu'après qu'il aura reçu sa dernière perfection de vos mains ; c'est notre vœu particulier, c'est le vœu général.
« Qu'il vous sera doux, Messieurs, après ia consommation de votre grand ouvrage, de rentrer dans le sein de vos familles, de vos concitoyens. Là se prépare pour vous le plus beau, le plus touchant des triomphes, celui qu'on n'accordera désormais qu'aux hommes vertueux.
Signé : Martin, président.
Lacombe, secrétaire. »
Adresse des administrateurs du département de l'Allier, qui présentent à l'Assemblée nationale les hommages respectueux de leur vivé reconnaissance, au sujet de la somme de 30,000 livres qu'elle a accordée à ce département, pour fournir aux besoins les plus pressants des malheureux qui ont souffert de l'inondation de la Loire.
Adresse de la ville de Lohéac et de douze communautés voisines, qui supplient l'Assemblée de fixer dans cette ville un siège de justice.
Adresse de M. Jolivet, chargé des affaires de France au pays de Liège, sous les ordres de M. Marie-Louis-Henri Descorches, maire d'Os-mond, et électeur du canton de Vimontier, dans laquelle il rend hommage aux sentiments patriotiques de son principal. Dans une autre adresse, il envoie à l'Assemblée une déclaration de M. Ber-laymont, le seul des officiers de Royal-Liégeois, eh semestre à Liège, portant que, profondément affligé de l'événement arrivé à la garnison de Belfort, il n'y a pris directement ni indirectement aucune part.
Adresse des administrateurs du département du Var, et des juges du tribunal du district d'Orléans, qui consacrent les premiers moments de leur existence à présenter à l'Assemblée nationale le tribut de leur admiration et de leur dévouement.
Adresse de l'assemblée administrative du département de VIsère, séante à Vienne, relative à la tombe de Bayard.
Cette adresse est ainsi conçue :
« Vienne, le 19 novembre 1790.
« Monsieur le Président, lorsque les cendres de Bayard furent apportées d'Italie en France, et déposées près de Grenoble dans l'église d'un monastère, les habitants des villes et des campagnes vinrent pleurer sur son tombeau. Six mois ne s'étaient pas encore écoulés depuis que ce héros de l'humanité, du patriotisme et de la valeur, bravant le danger qui le menaçait d'une mort presque inévitable, était venu sauver ses concitoyens de l'horrible fléau dont ils étaient frappés. On l'avait vu, s'oubliant lui-même, parcourir Grenoble et ses environs, pour arrêter les progrès