793 TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES.
fantsde Paris (t. XXVII, p. 281), —sur le gouverneur de l'héritier présomptif (p 576;.
Lucas, député du tiers état de la sénéchaussée de Moulins. Parle sur l'incompatibilité entre les fonctions législatives et certaines fonctions publiques (t. XXVII, p. 84), — sur le serment des officiers (p. 129), —sur l'impression d'un discours des enfants de Paris (p. 280), — sur la fuite du roi (p. 393), (p. 397), — sur 1 emploi du métal des cloches (p. 484).
Luckner, commandant en chef les 7e et 8e divisions militaires. Prête serment (t. XXVII, p. 689 et suiv.).
Lusignan, dépnté de la noblesse de la sénéchaussée de Condom. Prête serment (t. XXVII, p. 410).
Luynes, député de la noblesse du bailliage de Touraine. Parle sur le serment des militaires (t. XXVII, p. 410).
Lyon (Ville de). — Voir Pétitions.
AI
Madame de Provence. Lettre d'un des officiers municipaux de Lille annonçant son passage à Tournai (t. XXVII, p. 523 et suiv.).
Madier de Montjau, député du tiers état de la sénéchaussée de Villeneuve-de-Berg. Parle sur la répétition de la dot de Louise d'Orléans (t. XXVII, p. 165), (p. 166).
Mailly (Maréchal de), commandant la 14e et la 15* division. Donne sa démission (t. XXVII, p. 424).
Maisons de retraite. — Voir Religieux.
Malès, député du tiers état de la sénéchaussée du Bas-Limousin. Parle sur le code pénal (t. XXVII, p. 52 et suiv.), — sur l'organisation du Corps législatif (p. 150), — sur le code pénal (p. 248).
Malouet, député du tiers état de la sénéchaussée de Riom. Parle sur le code pénal (t. XXVII, p. 5), (p. 7), (p. 8), (p. 11), (p. 12), (p. 50), (p. 51 et suiv.), (p. 63 et suiv.), (p. 64 et suiv.), (p. 65 et suiv.), (p. 67), (p. 68), (p. 70 et suiv.), (p. 71), — sur le mode de publication des brefs du pape (p. 75), (p. 76),— sur l'incompatibilité entre les fonctions législatives et certaines fonctions publiques (p. 78), — sur Jes troubles de Mennecy (p. 147), —sur les colonies (p. 231), (p. 232),
— sur le code pénal (p. 244), (p. 245), (p. 246), (p. 248),
— sur les travaux d'utilité publique (p. 270;, (p. 272),
— sur l'impression d'un discours des enfants de Paris (p. 280), (p. 281), — sur le code pénal (p. 293), (p. 294), (p. 295 et suiv.), (p. 296), (p. 303 et suiv.), (p. 304 et suiv.), (p. 308 et suiv.), — sur les poursuites contre le cardinal de La Rochefoucauld (p. 329),
— sur l'emploi du métal des cloches (p. 350), — sur la fuite du roi (p. 517 et suiv.), (p. 519 et suiv.), (p. 520), (p. 539;.— Dénonce une affiche conseillant 1 abolition de la royauté (p. 613). — Demande qu'il soit sursis à l'expédition du décret relatif à l'arrestation de Possel, ordonnateur de la marine à Toulon (p. 752 et suiv.).
Mandel, lieutenant-colonel du ci-devant régiment Royal-Allemand. L'Assemblée décrète qu'il sera détenu à l'Abbaye (t. XXVII, p. 618).
Mangi.v, citoyen de Varennes. Rend compte de l'arrestation du roi (t. XXVII, p. 446etsuiv.).— Robespierre demande qu'il lui soit décerné une couronne civique (p. 450).
Marassel, capitaine du ci-devant régiment Royal-Allemand. L'Assemblée décrète qu'il sera détenu à l'Abbaye (t. XXVII, p. 618).
Marchand, citoyen de Givet. Son discours au nom de la députation des habitants des villes de Charlemont et de Givet (t. XXVII, p. 579 et suiv.).
Maréchaussée. — Voir Délits militaires.
Marie-Antoinette. Sa lettre à Mme d'Ossun, dame d'à-tour, pour lui annoncer son départ (t. XXVII, p. 48s).
— Sa déclaration sur son départ (p. 553 et suiv.).
Marine. Articles additionnels aux décrets sur l'organisation de la marine, présentés par de Sillery (22 juin 1791, t. XXVII, p. 402); — discussion (ibid.); — adoption des articles 1, 2, 3, 4, 5 (ibid.) ; — article 6 : Defermon, Millet de Mureau (ibid.) ; — adoption avec amendement (ibid.)', — adoption de l'article 7 (ibid., p. 408).
Maroise (De). — Voir Thévenot de Maroise. Marseille (Ville de). — Voir Troubles.
Martin, député du tiers état du bailliage de Besançon. Parle sur le code pénal (t. XXVII, p. 276), (p. 309),
— sur la police municipale (p. 746).
Martin, chirurgien. Son discours au nom de la députation des élèves en chirurgie (t. XXVII, p. 555).
Martineau, député du tiers état de la ville de Paris. Parle sur le code pénal ^t. XXVII, p. 69), (p. 71), — sur le droit de timbre (p. 101), — sur les corporations (p. 212), — sur l'emploi du métal des cloches (p. 236),— sur les travaux d'utilité publique (p. 272 et suiv.), (p. 273), — sur le code pénal (p. 294 et suiv.), (p. 296 et suiv.), — sur les travaux d'utilité publique (p. 300), — sur le code pénal (p. 304), (p. 310), — sur les fonctionnaires ecclésiastiques (p. 338), — sur l'emploi du métal des cloches (p. 34fi),
— sur la fuite du roi (p. 360), — sur un prétendu interrogatoire du roi et de la reine (p. 577), — sur les affaires de Saint-Domingue (p. 584), — sur le code pénal (p. 611), — sur la police municipale (p. 745), (p. 749), (p.751),—?sur l'affaire des Quinze-Vingts (p. 764 et suiv.).
Martinet, administrateur du district de Clermont. Donne des détails sur la fuite du roi (t. XXVII, p. 479).
Martinique. — Voir Impositions.
Massieu, député du clergé du bailliage de Senlis. Fait un rapport sur l'aliénation des bâtiments composant l'Hôtel-Dieu de Bourg (t. XXVII, p. 1 et suiv.).
Maubeuge (Ville de). Renvoi au comité militaire d'une adresse des citoyens de Maubeuge qui demandent que la ville soit mise en état de défense (22 juin 1791, t. XXVII, p. 419).
Mauchand, secrétaire du district de Clermont. Annonce l'apparition des troupes ennemies (t. XXVII, p. 479).
Mauriet de Florv, député du tiers état de la sénéchaussée de Mont-de-Marsan. Parle sur les contributions publiques (t. XXVII, p. 117), — sur les travaux d'utilité publique (p. 299 et suiv.), (p. 300), — sur l'invasion clés Espagnols (p. 687).
Maury (Abbé), députe du clergé du bailliage de Péronne. Parle sur le code pénal (t. XXVII, p. 68), — sur les crédits destinés à l'expédition envoyée à la recherche de La Pérouse (p. 93), — sur la rentrée dans le royaume de Louis-Joseph de Bourbon-Condé (p. 130 et suiv.),
— sur la répétition de la dot de Louise d'Orléans (p. 165).
— Son opinion, non prononcée, sur le remboursement que demande M. d'Orléans de 4,158,850 livres pour la dot de Louise-Elisabeth d'Orléans (p. 166 et suiv.).
— Sa réfutation de la réponse de Monsieur d'Orléans (p. 190 et suiv.). —Fait une motion relative à la suspension de l'exécution d'un décret sur la liquidation de l'arriéré des bâtiments du roi (p. 273 et suiv.) ; — la défend (p. 274), (p. 275). — Parle sur l'impression d'un discours des enfants de Paris (p. 280).
Menonville-Villiers (De), député de la noblesse du bailliage de Mirecourt. Parle sur la retenue à faire par les débiteurs de rentes a raison de la contribution
