Archives parlementaires

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table alphabétique des abchiyes parlementaires.
Bellesme (Bailliage de). Voy. Perche.
Belley (Bailliage de). Voy. Bourgogne.
Besançon (Bailliage de). Voy. Franche-Comté.
Bethune (Bailliage de). Voy. Artois.
Beziers (Sénéchaussée de). Voy. Languedoc.
Bigorre (Pays de). Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation auxEtats généraux, p. 637.
Blés. Voy. Grains.
Bordeaux. Voy, Parlement de Bordeaux.
Borie (M). Voy. Bennes.
Bouran (Le marquis de) est nommé député de la noblesse d'Ageaois aux Etats généraux, -p. 679.
Bourbon (Le duc de) présente un mémoire au Boi, en 1788, sur les dangers qui menaient la monarchie, p. 487.
Bourg-en-Bresse (Bailliage de). Voy. Bourgogne.
Bourgogne (Province de). Protestation de la noblesse contre le vote par tête aux Etats généraux, p. 541. — Règlement fait par le Roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux, p. 637.
Bouvard de Fourqueux (M.) est nommé contrôleur général des finances, p. 226. — Présente à l'assemblée des notables deux, mémoires sur le timbre et les remboursements à époque fixe, pp. 228 et 229. — Donne sa démission, p. 230.
Brest (Sénéchaussée de). Voy. Bretagne.
Bretagne (Provence de). Troubles à Rennes, p. 499. — Arrêté de la noblesse en 1788, qui déclare infâmes ceux qui accepteraient des places dans la nouvelle organisation de la justice, p. 511. — Lit de justice du 10 mai 1788 au Parlement de Bennes, p. 511. — Mé« moire présenté au roi par 53 députés des trois ordres de la province de Bretagne, p. 520. — Réponse du roi, p. 520. —Règlement particulier du 16 mars 1789 fait par le roi pour la convocation aux Etats généraux, pp. 551 et 639. Voy. Etats de Bretagne. Parlement de Bretagne. Rennes.
Breteuil (M. le baron de). Ses discours à l'assemblée des notables, pp. 201, 207, 221.
Brienne. Voy. Loménie.
C
Cahiers. Voy. Etats généraux, % IV.
Caisse d'escompte. Voy. Finances.
Calonne (M. de). Sa, biographie, p. 150. — Son discours à la première séance de l'assemblée des notables, p. 189. — Présente six mémoires à l'assemblée des notables sur les assemblées provinciales, l'imposition territoriale, le remboursement des dettes du clergé, la taille, le commerce des grains, la corvée, pp. 201 à 206. — Son discours à la troisième séance de l'assemblée des notables, p. 207. — Présente aux notables huit mémoires sur les tarifs douaniers, les fers, les droits d'aides, la fabrication des huiles et savons, les droits d'ancrage sur navires français, les droits sur les marchandises coloniales, l'impôt du tabac, la gabelle, pp. 209 à 619. — Présente à l'assemblée des notables deux mémoires sur les domaines du Roi et sur les forêts domaniales, pp. 225 et 226. — Donne sa démission de contrôleur général des finances, p. 226.
Cambrésis (Province du). Règlement fait par le Roi pour l'éxécution de ses lettres de convocation aux États généraux, p. 642.
Capet (Hugues). Son élévation au trône, p. 46.
Carcassonne (Sénéchaussée de). Voy. Languedoc.
Carhaix (Sénéchaussée de). Voy. Bretagne.
Casteljaloux (Sénéchaussée de). Voy. Albret.
Castelmoron (Sénéchaussée de). Règlement fait par le roi pour valider la nomination de quatre députés aux Etats généraux, p. 642. — Voyez. Albret.
Castelnaudary (Sénéchaussée de), Voy. Languedoc.
Castres (Sénéchaussée de). Voy. Languedoc.
Cerdagne (Viguerie de). Voy. Roussillon.
Chalon-sur-Saone (Baillage deK Voy. Bourgogne.
Chalon-sur-Saone (Evêque de). Voy. Du Chailleau.
Chambre des comptes. Supplications de la chambre des comptes au roi relativement aux bruits répandus contre la magistrature, p. 335. — Discours de M. le président (Nicolaï) à l'assemblée des notables en 1788, p. 484.
Champagne (Province de). Règlement fait par le roi
pour fixer le nombre des députés que la province doit envoyer aux Etats généraux, p. 643.
Champs de mai. Voy. Constitution.
Champs de mars. Voy. Constitution.
Charges. De la vénalité des charges, pp. 48 et 125.
Charles V, roi de France, convoque les Etats généraux, p. 53.
Charles IV, roi de France, convoque les Etats généraux, p. 53.
Charles VIII, roi de France, convoque les Etats généraux, p. 55.
Charles IX, roi de France, convoque les Etats géné-néraux, pp. 60 et 64.
Charleval (Bailliage de). Voy. Rouen.
Charolles (Bailliage de). Voy. Bourgogne.
Chartres (Bailliage de). Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux États généraux, p. 643.
Chateauneuf-en-Thimerais (Bailliage de). Bèglement fait par le roi pour l'exécutiou de ses lettres de convocation aux Etats généraux, p. 643.
Châtelet de Paris. Proteste contre les édits royaux rendus en lit de justice, fe 9 août, sur la subvention territoriale et le timbre, p. 251.— Arrêté pris sur L'enlèvement des magistrats du Parlement, p 336.— Discours de M. le lieutenant civil (Angran d'Alieray), à l'assemblée des notables enl788, p. 485.
Chatillon-sur-Seine (Bailliage de). Voy. Bourgogne.
Clergé. Est soumis au roi sous la troisième race, p. 48. — •Mémoire de M. de Calonne aux notables sur le remboursement des dettes du clergé, p. 205. — Convocation d'une assemblée du clergé, p. 373. — Remontrances du clergé au roi, du 15 juin 1788, contre la cour plénière et les édits bursaux, p. 373. — Remontrances sur les droits, franchises et immunités du clergé, p. 384. — Réponse du roi aux remontrances du clergé, p. 384. — Mémoire du clergé au roi sur l'impôt et la convocation des Etats généraux, p. 385. — Discours de M. de Dillon, archevêque de Narbonne. à la clôture" de l'assemblée du clergé, p. 386. — Réponse du roi, p. 387. — Cahiers pour les députés du clergé anx Etats généraux, (Voy. Etats généraux. 35.)
Clermont-en-Argonne ^Bailliage de). Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux, p. 644. — Voy. Trois-Evêchés.
Clermont-Ferrand (Sénéchaussée de). Voy. Auvergne.
Cluny (M. de), ministre de Louis XVI. Sa biographie, p. 130.
Cognac (Sénéchaussée de). Voy. Angoumois.
Colmar. Voy. Alsace.
Colonies. Mémoire de M. de Calonne à l'assemblée des notables sur les droits qui seront acquittés uniformément à l'avenir sur les marchandises coloniales, p. 213.
Comminges (Pays de). Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux, p. 644.
Condè (Le prince de). Présente un mémoire au roi, en 1788, sur les dangers qui menacent la monarchie, p. 487.
Conflans (Viguerie de). Voy. Roussillon.
Conseil d'Etat du Roi, Rend un arrêt portant suppression des délibérations et protestations des cours faites depuis le 8 mai 1788, p. 352. — Rend un arrêt pour révoquer un édit du 16 août 1788, sur les payements en papier, p. 354. — Rend un arrêt pour la circulation des billets de la caisse d'escompte, p. 358.
— Rend un arrêt pour une nouvelle formation des Etats de la province de Dauphiné, p. 368. — Arrêt fixant au 1er mai la tenue des Etats généraux, p. 387,
— Arrêt appelant une seconde assemblée des notables, p. 390. — Arrêt sur le nombre et la composition des députés aux Etats généraux, pp. 498 et 611. — Arrêt suspendant les séances des Etats de Bretagne, p. 542.
— Prend un arrêté sur les troubles, p. 542. — Supprime un imprimé intitulé : Détail de ce qui s'est passé à Bennes, le 26 janvier 1789, p. 543. — Arrêt du 20 avril 1789, sur l'importation des blés, p. 562.
Constitution française. lre Race : Champs de Mars, p. 39. — Succession au trône, p. 39. — Charges nationales ; conditions des personnes; lois, p. 40. — Pouvoir des rois; marche inverse du pouvoir royal en France et en Angleterre, p. 41. — 2e Race : Champs de Mai ; puissance royale et nationale dans les affaires; pouvoir militaire des rois et pouvoir ci-